Marque expirée - Marque en non vigueur
Hydrolienne
Numéro de dépôt :
3489316
Date de dépôt :
21/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/03/2017
Présentation de la marque Hydrolienne
Déposée le 21 mars 2007 par David Adrian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Hydrolienne »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hydrolienne est expirée depuis le 21 mars 2017.
David Adrian a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17
Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Inscription le 20 octobre 2010 - Rejet partiel n°534336 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-20